Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 02890 posée par M. Roger Boileau

    Coûts de la collecte et de la cession des huiles usagées

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10580 posée par M. Roger Boileau

    Espèces végétales menacées (étude)

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte

  3. Question n° 05912 posée par M. Roger Boileau

    Meurthe-et-Moselle: délais pour le réglement d'indemnités pour "dégâts du gibier"

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 00767 posée par M. Roger Boileau

    Air et eau: protection contre la radioactivité artificielle

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte

  5. Question n° 00443 posée par M. Roger Boileau

    Pollution: création de banques de données

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20148 posée par M. Roger Boileau

    Protection du patrimoine géologique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 11254 posée par M. Roger Boileau

    Commissaires-enquêteurs

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte