Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 29844 posée par M. Roger Boileau

    Réalisation d'une micro centrale électrique exploitant une source géothermique

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 30021 posée par M. Roger Boileau

    Contrôle de la qualité: délivrance de certificats

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  3. Question n° 33843 posée par M. Roger Boileau

    Sidérurgie: programmes de productions "assignées"

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 33846 posée par M. Roger Boileau

    Comités tripartites de bassins: extension de leur rôle

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  5. Question n° 35015 posée par M. Roger Boileau

    Stockage de gaz: réductions tarifaires pour les communes d'implantation

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27145 posée par M. Roger Boileau

    Achèvement de l'acierie de Neuves-Maisons (Meurthe-et- Moselle)

    La question a reçu une réponse directe

    Pertinence Forte

  2. Question n° 33844 posée par M. Roger Boileau

    Sidérurgie: développement des échanges internationaux

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00298 posée par M. Roger Boileau

    Pâtes à papier: mise au point de procédés d'économie d'énergie

    La question est caduque

    Pertinence Forte