Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 0147A posée par M. Roger Boileau

    Politique d'implantation industrielle et d'équipement de la Lorraine

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 17160 posée par M. Roger Boileau

    Entreprises textiles lorraines: prorogation de la convention de solidarité

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  3. Question n° 04696 posée par M. Roger Boileau

    Industrie française de l'instrumentation: exportations

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Forte

  4. Question n° 00516 posée par M. Roger Boileau

    Sidérurgie française: développement des échanges internationaux

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Forte

  5. Question n° 00523 posée par M. Roger Boileau

    Production de pâte à papier: procédés d'économie d'énergie

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00298 posée par M. Roger Boileau

    Pâtes à papier: mise au point de procédés d'économie d'énergie

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 33844 posée par M. Roger Boileau

    Sidérurgie: développement des échanges internationaux

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 27145 posée par M. Roger Boileau

    Achèvement de l'acierie de Neuves-Maisons (Meurthe-et- Moselle)

    La question a reçu une réponse directe

    Pertinence Forte