Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 27831 posée par M. Jean Colin

    Collège Boileau de Saint-Michel-sur-Orge: affectation d'un poste d'enseignement en français

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 31025 posée par M. Roger Boileau

    Enseignantes: autorisations d'absence pour convenances personnelles

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 32483 posée par M. Roger Boileau

    Affectation des postes de pharmaciens résidents vacants: décret d'application

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 00066 posée par M. Jean Colin

    Collège Nicolas Boileau (St Michel sur Orge) suppression de postes de professeurs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 25417 posée par M. Roger Boileau

    Formation du personnel et notamment des délégués de l'Education nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25418 posée par M. Roger Boileau

    Adaptation des programmes dans l'enseignement primaire

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 10361 posée par M. Roger Boileau

    Situation des agents non titulaires de l'enseignement supérieur

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 10362 posée par M. Roger Boileau

    Situation des établissements d'enseignement supérieur

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne