Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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108 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 104 trouvées

Question n° 06031 posée par M. Christian Cointat

Equivalence des diplômes universitaires et professionnels français et canadiens

Réponse du Ministère des affaires étrangères

06/03/2003
Pertinence
Question n° 07887 posée par M. Guy Penne

Harmonisation des diplômes dans l'Union européenne

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

05/06/2003
Pertinence
Question n° 14988 posée par M. Michel Teston

Formation des orthophonistes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/12/2004
Pertinence
Question n° 14993 posée par M. André Vantomme

Réforme de la formation des orthophonistes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/12/2004
Pertinence
Question n° 14996 posée par M. Bernard Dussaut

Formation initiale des orthophonistes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/12/2004
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18464 posée par M. Marcel Vidal

Convergence européenne dans l'organisation des cycles de formation supérieure

La question a été retirée pour cause de décès.

30/06/2005
Pertinence
Question n° 21839 posée par M. Bruno Gilles

Maintien du master 2 professionnel AGIS

La question est caduque

12/01/2012
Pertinence
Question n° 22934 posée par M. Maurice Vincent

Formation initiale des orthophonistes

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence
Question n° 25866 posée par M. Cyril Pellevat

Devenir du brevet de technicien supérieur en analyses de biologie médicale

La question est caduque

16/12/2021
Pertinence