Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 79 trouvées

  1. Question n° 0465G posée par M. Jean-Jacques Jégou

    Réforme de l'assurance maladie

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0467G posée par Mme Gisèle Printz

    Egalité hommes femmes

    Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0470G posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Conséquences de la canicule de l'été 2003

    Réponse du Ministère délégué à l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0487G posée par Mme Dominique Voynet

    Suppression de l'aide médicale de l'Etat (AME)

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0505G posée par M. Claude Domeizel

    Lundi de Pentecôte

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

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