Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
277 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 263 trouvées
-
Question n° 0434G posée par M. François Autain
Rôle du médecin traitant dans le cadre de la réforme de l'assurance maladie
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie
Pertinence
-
Question n° 0191G posée par M. Jack Ralite
Situation de l'audiovisuel
Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement
Pertinence
-
Question n° 0357S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Vote électronique
Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 06566 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Palais de la Mutualité
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
-
Question n° 0213G posée par M. Jean-Louis Carrère
Carte territoriale de la gendarmerie
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
-
Question n° 07039 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Avenir de « La Monnaie de Paris »
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 07074 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Réfection de la climatisation de l'hôpital Bichat
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0025A posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Action de l'État en faveur des établissements d'information, de consultation ou de conseil familial et du planning familial
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 10081 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Organisation de l'administration départementale de l'État en Île-de-France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10624 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Avenir des centres d'IVG à Paris
La question est caduque
Pertinence