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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 33 trouvées
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Question n° 00119 posée par M. Roland Povinelli
Suppression d'une classe maternelle à La Destrousse
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 00479 posée par M. Roland Povinelli
Formation aux gestes de premier secours
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 00723 posée par M. Roland Povinelli
Illettrisme
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 02439 posée par M. Bruno Gilles
Coût rédhibitoire pour les collectivités territoriales de l'aménagement des nouveaux rythmes scolaires du primaire à partir de septembre 2013
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 03072 posée par M. Claude Dilain
Effectif des enseignants dans les quartiers en difficulté
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 19456 posée par Mme Samia Ghali
Modalités d'application de l'article 4 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22002 posée par M. Roland Povinelli
Formation aux gestes de premier secours
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22703 posée par Mme Samia Ghali
Mise en oeuvre de la réforme des Greta
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22800 posée par Mme Samia Ghali
Baisses d'effectifs des personnels de santé de l'éducation nationale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23506 posée par M. Roland Povinelli
Suppression d'une classe maternelle à La Destrousse
La question est caduque
Pertinence