Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 30400 posée par M. Félix Ciccolini

    Etablissements publics d'hospitalisation: contrôle de l'exécution des budgets

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 31852 posée par M. Félix Ciccolini

    Gestion des hôpitaux: budgets supplémentaires

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 34261 posée par M. Félix Ciccolini

    Résidents "payants" des foyers du 3e âge: difficultés

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 34639 posée par M. Félix Ciccolini

    Aides ménagères aux personnes âgées: crédits

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 00580 posée par M. Félix Ciccolini

    Assurance-maladie des personnes exerçant plusieurs activités: cotisations

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 02972 posée par M. Félix Ciccolini

    Création d'une carte médicale d'urgence

    La question est caduque

    Pertinence Forte