Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

Question n° 18329 posée par M. Jean-Noël Guérini

Compétences en mathématiques des jeunes Français

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

22/10/2020
Pertinence
Question n° 00542 posée par M. Jean-Noël Guérini

Privatisation de l'enseignement de l'orthographe

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/07/2017
Pertinence
Question n° 18763 posée par M. Jean-Noël Guérini

Budget de l'enseignement agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

12/11/2015
Pertinence

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 25957 posée par M. Jean-Noël Guérini

Classes populaires sous-représentées dans l'enseignement supérieur

La question est caduque

23/12/2021
Pertinence
Question n° 23823 posée par M. Jean-Noël Guérini

Places en master

La question est caduque

15/07/2021
Pertinence
Question n° 23325 posée par M. Jean-Noël Guérini

Enseignement aux métiers d'art

La question est caduque

17/06/2021
Pertinence
Question n° 00816 posée par M. Jean-Noël Guérini

Compétences en sciences des jeunes Français

La question est caduque

03/08/2017
Pertinence
Question n° 25630 posée par M. Jean-Noël Guérini

Inégalités d'accès à l'éducation

La question est caduque

30/03/2017
Pertinence

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