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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 33 trouvées
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Question n° 01296 posée par M. Jean Francou
Suppression du secrétariat d'Etat chargé des rapatriés
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 01299 posée par M. Jean Francou
Suites de l'affaire Greenpeace
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 05970 posée par M. Jean Francou
Harmonisation des mesures gouvernementales à l'encontre de certaines messageries Minitel
Réponse du ministère : Postes et télécommunications
Pertinence
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Question n° 02726 posée par M. Jean Francou
Elimination des huiles usagées
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 00053 posée par M. Jean Francou
Promotions dans l'Ordre de la Légion d'Honneur
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 10313 posée par M. Jean Francou
Suite d'une étude sur un système d'alerte aux précipitations exceptionnelles sur le littoral méditerranéen
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0709S posée par M. Jean Francou
Moyens budgétaires mis en oeuvre pour le voyage du Président de la République au Brésil et en Colombie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0123A posée par M. Jean Francou
Situation de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur après la fermeture de l'usine Ugine-aciers de Fos-sur-mer
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 14987 posée par M. Jean Francou
Manifestation pour la défense des droits des immigrés: attitude d'un membre du gouvernement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0005S posée par M. Jean Francou
Expulsion du consul général d'URSS à Marseille
La question a été retirée
Pertinence