Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
-
Question n° 05029 posée par M. Jérémy Bacchi
Déséquilibre dans la répartition de l'offre de formation publique et privée pour les jeux vidéo
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 06181 posée par Mme Sophie Joissains
Avenir des centres de formation de musiciens intervenants à l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 06034 posée par M. Serge Andreoni
Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 18270 posée par M. Jacques Siffre
Transposition de la directive européenne n° 2001-29 relative au droit d'auteur
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence