Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 05029 posée par M. Jérémy Bacchi

    Déséquilibre dans la répartition de l'offre de formation publique et privée pour les jeux vidéo

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06181 posée par Mme Sophie Joissains

    Avenir des centres de formation de musiciens intervenants à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06034 posée par M. Serge Andreoni

    Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18270 posée par M. Jacques Siffre

    Transposition de la directive européenne n° 2001-29 relative au droit d'auteur

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible