Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 0297G posée par Mme Mireille Jouve

Scolarité des jeunes enfants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

06/04/2018
Pertinence
Question n° 02371 posée par M. Bruno Gilles

Aménagements des examens ou concours de l'enseignement scolaire pour les enfants « dys »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/12/2017
Pertinence
Question n° 14344 posée par Mme Samia Ghali

Scolarisation des enfants de moins de trois ans

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

08/07/2010
Pertinence
Question n° 0552S posée par Mme Samia Ghali

Accueil des enfants de deux à trois ans dans les écoles maternelles

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

14/05/2009
Pertinence
Question n° 07668 posée par Mme Samia Ghali

Scolarisation des enfants de deux ans en école maternelle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/02/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23793 posée par M. Stéphane Ravier

Statut et situation des accompagnants des élèves en situation de handicap

La question est caduque

15/07/2021
Pertinence
Question n° 25630 posée par M. Jean-Noël Guérini

Inégalités d'accès à l'éducation

La question est caduque

30/03/2017
Pertinence
Question n° 24435 posée par M. Jean-Noël Guérini

Inégalités d'accès à l'éducation

La question est caduque

22/12/2016
Pertinence
Question n° 07619 posée par Mme Samia Ghali

Accueil des enfants de deux à trois ans dans les écoles maternelles

La question a été retirée

26/02/2009
Pertinence
Question n° 26254 posée par M. André Vallet

Aménagements scolaires au profit des enfants intellectuellement précoces

La question est caduque

15/02/2007
Pertinence