Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

Question n° 25256 posée par M. Guy Benarroche

Communication des rectorats sur les remplacements des professeurs absents

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

04/11/2021
Pertinence
Question n° 06269 posée par M. Michel Amiel

Recrutement des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/07/2018
Pertinence
Question n° 04354 posée par M. Roland Povinelli

Illettrisme

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/01/2013
Pertinence
Question n° 06902 posée par M. Jean Louis Masson

Maintenance du matériel informatique dans les lycées et collèges

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/12/2008
Pertinence

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 25630 posée par M. Jean-Noël Guérini

Inégalités d'accès à l'éducation

La question est caduque

30/03/2017
Pertinence
Question n° 25511 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

La question est caduque

23/03/2017
Pertinence
Question n° 25515 posée par M. Jean-Noël Guérini

Mixité scolaire

La question est caduque

23/03/2017
Pertinence
Question n° 25528 posée par M. Jean-Noël Guérini

Privatisation de l'enseignement de l'orthographe

La question est caduque

23/03/2017
Pertinence
Question n° 25448 posée par M. Jean-Noël Guérini

Climat scolaire en lycée professionnel

La question est caduque

16/03/2017
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses