Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 05695 posée par M. Jean-Noël Guérini

Contractuels de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/06/2018
Pertinence
Question n° 03353 posée par M. Jean-Noël Guérini

Apprentissage des mathématiques

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

22/02/2018
Pertinence
Question n° 02326 posée par M. Jean-Noël Guérini

Éducation à la sexualité

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/12/2017
Pertinence
Question n° 01832 posée par Mme Samia Ghali

Maintien des moyens alloués aux établissements prioritaires de Marseille

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/11/2017
Pertinence
Question n° 00541 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

20/07/2017
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25511 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

La question est caduque

23/03/2017
Pertinence
Question n° 24769 posée par M. Jean-Noël Guérini

Éducation prioritaire dans les lycées

La question est caduque

26/01/2017
Pertinence
Question n° 24175 posée par M. Michel Amiel

Réseaux d'aide spécialisée aux élèves en difficulté

La question est caduque

01/12/2016
Pertinence
Question n° 21884 posée par M. Michel Amiel

Réseaux d'aide spécialisée aux élèves en difficulté

La question est caduque

26/05/2016
Pertinence
Question n° 21830 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

La question est caduque

19/05/2016
Pertinence