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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 45 trouvées
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Question n° 16585 posée par M. Jacques Siffre
Scolarisation des enfants intellectuellement précoces (EIP)
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16945 posée par M. Jean-Noël Guérini
Scolarisation des enfants intellectuellement précoces
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 19654 posée par M. Jacques Siffre
Baisse de la subvention accordée à la fédération des PEP
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 19974 posée par M. Jean-Noël Guérini
Initiation à une langue étrangère à partir du CE 2
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0860S posée par Mme Catherine Procaccia
Évaluation du droit à compensation pour le transfert des personnels TOS
Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 20990 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Prolongation d'activité à titre bénévole des maîtres et documentalistes de l'enseignement privé sous contrat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26254 posée par M. André Vallet
Aménagements scolaires au profit des enfants intellectuellement précoces
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05237 posée par M. Robert Bret
Diminution du nombre d'heures de classe pour les écoles maternelles et primaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17922 posée par M. Serge Andreoni
Modification de la procédure de choix des postes d'internat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21395 posée par M. Jean-Noël Guérini
Devenir du master AGIS
La question est caduque
Pertinence