Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
575 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 486 trouvées
-
Question n° 27786 posée par M. Louis Minetti
Patrimoine hydraulique des Bouches-du-Rhône: protection
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 27787 posée par M. Louis Minetti
Renforcement des digues de la Durance
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 27788 posée par M. Louis Minetti
Aménagement du Rhône et de la Durance: protection contre les crues
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 28012 posée par M. Louis Minetti
Campagne oléicole: organisation sur le plan européen
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 28163 posée par M. Louis Minetti
Réorganisation des transports ferroviaires: difficultés des horticulteurs
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 89 trouvées
-
Question n° 29923 posée par M. Louis Minetti
Elargissement de la CEE
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 30884 posée par M. Louis Minetti
Canal des Alpines
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 31006 posée par M. Louis Minetti
Meilleure exploitation des houillères du bassin du Midi
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 31820 posée par M. Louis Minetti
Cotisations agricoles: discrimination entre exploitants
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 34583 posée par M. Louis Minetti
Professionnels de la vigne de Bourgogne: situation
La question est caduque
Pertinence