Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

Question n° 09296 posée par M. Michel Amiel

Stratégie nationale de lutte contre les perturbateurs endocriniens

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/03/2019
Pertinence
Question n° 08618 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dangers du protoxyde d'azote

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/01/2019
Pertinence
Question n° 05340 posée par M. Michel Amiel

Produits phytosanitaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

31/05/2018
Pertinence
Question n° 04984 posée par M. Jean-Noël Guérini

Toxicité de certains fongicides

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/05/2018
Pertinence
Question n° 03762 posée par M. Jean-Noël Guérini

Phtalates dans les jouets

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

15/03/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26855 posée par M. Jean-Noël Guérini

Toxicité des roses

La question est caduque

24/02/2022
Pertinence
Question n° 25179 posée par M. Jean-Noël Guérini

Sels d'aluminium et cancer du sein

La question est caduque

04/11/2021
Pertinence
Question n° 18563 posée par M. Jean-Noël Guérini

Nanoparticules de dioxyde de titane

La question est caduque

05/11/2020
Pertinence
Question n° 10059 posée par M. Jean-Noël Guérini

Innocuité des dentifrices

La question est caduque

18/04/2019
Pertinence
Question n° 25151 posée par M. Jean-Noël Guérini

Qualité de l'eau du robinet

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence