Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

Question n° 05883 posée par M. Jean-Noël Guérini

Précarité alimentaire

Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

23/03/2023
Pertinence
Question n° 24582 posée par M. Jean-Noël Guérini

Baisse du prix des cigarettes

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

30/09/2021
Pertinence
Question n° 13237 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pauvreté en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/11/2019
Pertinence
Question n° 0918G posée par Mme Sophie Joissains

Poursuite de la grève dans les services d'urgence

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

25/09/2019
Pertinence

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 09100 posée par M. Jérémy Bacchi

Recours aux fonds européens dans le cadre de l'aide alimentaire

En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

23/11/2023
Pertinence
Question n° 27496 posée par M. Guy Benarroche

Tarification des soins en psychiatrie

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence
Question n° 27499 posée par M. Guy Benarroche

Transport et dons d'organes

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence
Question n° 26261 posée par M. Jean-Noël Guérini

Trafic de viande de brousse

La question est caduque

20/01/2022
Pertinence
Question n° 24581 posée par M. Jean-Noël Guérini

Précarisation des plus fragiles

La question est caduque

30/09/2021
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses