Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 05341 posée par M. Michel Amiel

Médecine scolaire

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

31/05/2018
Pertinence
Question n° 02649 posée par Mme Samia Ghali

Utilisation d'une partie de l'allocation de rentrée scolaire pour financer l'achat de matériel obligatoire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/12/2017
Pertinence
Question n° 02323 posée par M. Jean-Noël Guérini

Formation aux premiers secours et gestes qui sauvent

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/12/2017
Pertinence
Question n° 02326 posée par M. Jean-Noël Guérini

Éducation à la sexualité

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/12/2017
Pertinence
Question n° 02371 posée par M. Bruno Gilles

Aménagements des examens ou concours de l'enseignement scolaire pour les enfants « dys »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/12/2017
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25511 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

La question est caduque

23/03/2017
Pertinence
Question n° 24175 posée par M. Michel Amiel

Réseaux d'aide spécialisée aux élèves en difficulté

La question est caduque

01/12/2016
Pertinence
Question n° 21884 posée par M. Michel Amiel

Réseaux d'aide spécialisée aux élèves en difficulté

La question est caduque

26/05/2016
Pertinence
Question n° 21830 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

La question est caduque

19/05/2016
Pertinence
Question n° 22002 posée par M. Roland Povinelli

Formation aux gestes de premier secours

La question est caduque

19/01/2012
Pertinence