Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
131 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 111 trouvées
-
Question n° 0744S posée par Mme Valérie Boyer
Transparence sur la délinquance et la hausse des attaques au couteau
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville
Pertinence
-
Question n° 03133 posée par M. Jean-Noël Guérini
Disparition des distributeurs automatiques de billets
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 0180S posée par Mme Valérie Boyer
Injustice à l'égard des rapatriés d'Algérie pour obtenir le renouvellement de papiers d'identité
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 03104 posée par M. Jean-Noël Guérini
Management algorithmique
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 02935 posée par M. Jean-Noël Guérini
Trafic de viande de brousse
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 20 trouvées
-
Question n° 10655 posée par M. Stéphane Ravier
Activité des sapeurs-pompiers-volontaires
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 02297 posée par M. Jean-Noël Guérini
Vente de tabac aux mineurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 02298 posée par M. Jean-Noël Guérini
Accès au dossier médical
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 01140 posée par M. Jean-Noël Guérini
Érosion côtière
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 00326 posée par Mme Valérie Boyer
Transparence sur la délinquance et la hausse des attaques au couteau
La question a été transformée.
Pertinence