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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 15567 posée par M. Francis Palmero
Boues rouges et réglementation des rejets en mer
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 18689 posée par M. Francis Palmero
Boues rouges et réglementation des rejets en mer
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 07202 posée par M. Jacques Oudin
Problèmes de la pollution du littoral
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 0806G posée par Mme Mireille Jouve
Rejet des boues rouges
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 00650 posée par M. Jean-Noël Guérini
Boues rouges en Méditerranée
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence