Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 09362 posée par M. Albert Vecten

    Organisation de l'enseignement primaire et enseignement religieux

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09554 posée par M. François Gerbaud

    Extension du TGV vers le centre de la France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09569 posée par M. Jacques Machet

    Place de l'enseignement religieux dans l'enseignement primaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22227 posée par M. Franck Sérusclat

    Financement de centres de culture scientifique et technique de province

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22671 posée par M. Pierre Vallon

    Crédits affectés aux centres de culture scientifique et technique régionaux

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11052 posée par M. Marcel Bony

    TGV Centre - Auvergne - Catalogne

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 19153 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Projet de plan de sauvegarde de l'emploi annoncé par l'usine Coromant d'Orléans-La Source

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09703 posée par M. Hugues Saury

    Grèves dans le transport ferroviaire de la région Centre-Val de Loire

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Moyenne