Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 29499 posée par M. Serge Franchis

Projet de nouvelle liaison autoroutière de Bourges à Auxerre et à Troyes

Réponse du ministère : Équipement

30/11/2000
Pertinence
Question n° 15786 posée par M. Serge Franchis

Gel de la création de liaisons du réseau autoroutier

Réponse du ministère : Équipement

22/04/1999
Pertinence
Question n° 09408 posée par M. Marcel Charmant

Aménagement de la RN 151 dans la Nièvre

Réponse du ministère : Équipement

25/06/1998
Pertinence
Question n° 0268S posée par M. René-Pierre Signé

Désenclavement routier du Morvan

Réponse du ministère : Transports

07/02/1996
Pertinence
Question n° 0154S posée par M. Paul Masson

Liaison autoroutière Bourges-Auxerre

Réponse du ministère : Équipement

19/10/1994
Pertinence