Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 0122S posée par M. Rémy Pointereau

    Poursuite de la réalisation du projet de LGV Paris-Orléans-Clermont-Ferrand-Lyon

    Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0779G posée par M. Louis Pinton

    SNCF

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0058S posée par M. François Gerbaud

    Bilan de dix ans d'existence de Réseau ferré de France et avenir du POLT

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00942 posée par M. Bernard Piras

    Liaison ferroviaire Nantes-Lyon

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1072S posée par M. Rémy Pointereau

    Création d'une liaison aérienne Bourges-Lyon

    Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0066S posée par M. René-Pierre Signé

    Suppression des tribunaux d'instance

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne