Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 17296 posée par M. Gérard Dériot

    Situation inquiétante de la desserte ferroviaire de l'Allier

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17012 posée par M. Claude Malhuret

    Desserte ferroviaire de l'Allier

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0165S posée par Mme Mireille Schurch

    Conditions de travail dégradées faites aux agents d'entretien des voies ferrées

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0122S posée par M. Rémy Pointereau

    Poursuite de la réalisation du projet de LGV Paris-Orléans-Clermont-Ferrand-Lyon

    Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01167 posée par M. Roland Courteau

    Convention des trains d'équilibre du territoire

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 11052 posée par M. Marcel Bony

    TGV Centre - Auvergne - Catalogne

    La question est caduque

    Pertinence Faible