Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 42 trouvées

  1. Question n° 25697 posée par M. Jean Garcia

    Situation de la zone industrielle Le Bourget-Dugny (Seine-Saint-Denis)

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17155 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Démantèlement de l'établissement GEC Alsthom au Bourget (Seine-Saint-Denis)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 17472 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Construction d'un troisième aéroport en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0436S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Amélioration de la circulation routière dans le nord de l'Ile-de-France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10763 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Mise en service de la nouvelle piste de l'aéroport du Bourget (Seine-Saint-Denis)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11536 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Inscription d'Alstom Service sur la liste des établissements ouvrant droit à l'ACAATA

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16970 posée par M. Rachid Temal

    Calendrier de la ligne 17 du Grand Paris express

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne