Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 01696 posée par M. Éric Bocquet

    Conditions de travail dégradées des agents de la division immigration à l'aéroport Roissy-Charles de Gaulle

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07603 posée par M. Maurice Antiste

    Retards dus aux contrôles aux frontières dans les aéroports européens

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24353 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Attente excessive liée au contrôle de l'entrée sur le territoire français à l'aéroport de Roissy-Charles de Gaulle

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20965 posée par M. Roger Karoutchi

    Mesures de protection pour contrer d'éventuels actes terroristes dans les aéroports de l'agglomération parisienne

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0297S posée par Mme Aline Archimbaud

    Passage et stationnement en Seine-Saint-Denis d'un train chargé de déchets nucléaires

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 05826 posée par M. Sébastien Meurant

    Suppression de la qualité de point de passage frontalier de l'aéroport de Paris-Pontoise

    La question est caduque

    Pertinence Faible