Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

  1. Question n° 05360 posée par M. Louis Souvet

    Restructuration des centres aéronautiques Airbus de Hambourg et de Toulouse

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15640 posée par M. Alain Pluchet

    Perspectives de développement des aéroports de la région parisienne

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17472 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Construction d'un troisième aéroport en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17822 posée par M. Paul Graziani

    Nuisances dues au développement de l'activité de l'héliport d'Issy-les-Moulineaux

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0436S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Amélioration de la circulation routière dans le nord de l'Ile-de-France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09902 posée par M. Albert Voilquin

    Prévention des risques d'accidents occasionnés par les oiseaux au cours du décollage des avions

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09908 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Prévention des risques d'accidents occasionnés par les oiseaux au cours du décollage des avions de l'aéroport international de Marseille-Provence

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17426 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Transfert de Météo-France Paris à Trappes (78)

    La question est caduque

    Pertinence Faible