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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 0415S posée par M. Jean-Pierre Vial
Inadaptation de la route nationale 504 à la croissance du trafic routier et notamment de poids lourds
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 37692 posée par M. Jean-Pierre Vial
Réglementation des pêches exceptionnelles
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 18355 posée par M. Jean-Pierre Vial
Situation à venir des centres d'activités aéronautiques sportives et de loisir
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 1501S posée par M. Jean-Pierre Vial
Liaison Lyon-Turin
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0132S posée par M. Jean-Pierre Vial
Report modal et ligne Lyon-Turin
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 21209 posée par M. Jean-Pierre Vial
Prolifération des cormorans
La question est caduque
Pertinence