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177 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 165 trouvées
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Question n° 30595 posée par M. Claude Fuzier
Ecole normale du Bourget: suppression éventuelle
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 33541 posée par M. Claude Fuzier
Ecole normale du Bourget (Seine-Saint-Denis): situation
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 11923 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Avenir de l'aéroport du Bourget
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 14066 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Aménagement des anciens terrains de l'aéroport du Bourget
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 25697 posée par M. Jean Garcia
Situation de la zone industrielle Le Bourget-Dugny (Seine-Saint-Denis)
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 09902 posée par M. Albert Voilquin
Prévention des risques d'accidents occasionnés par les oiseaux au cours du décollage des avions
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 09908 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Prévention des risques d'accidents occasionnés par les oiseaux au cours du décollage des avions de l'aéroport international de Marseille-Provence
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 21209 posée par M. Jean-Pierre Vial
Prolifération des cormorans
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11536 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Inscription d'Alstom Service sur la liste des établissements ouvrant droit à l'ACAATA
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17426 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Transfert de Météo-France Paris à Trappes (78)
La question est caduque
Pertinence