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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 47 trouvées
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Question n° 01684 posée par M. Pierre Croze
Expatriés : baisse alarmante des statistiques
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 04535 posée par M. Jacques Habert
Bourses scolaires aux enfants français de l'étranger
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 06090 posée par M. Jacques Habert
Bourses scolaires aux enfants français de Madagascar : problème de Tamatave
Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)
Pertinence
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Question n° 12490 posée par M. Jacques Habert
Arrêté d'accréditation des établissements d'enseignement français à l'étranger
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 12681 posée par M. Jacques Habert
Projet de décret relatif aux bourses scolaires des enfants français résidant à l'étranger : représentation des personnels enseignants
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 24840 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Difficultés des écoles françaises de Madagascar
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21470 posée par M. Jean-Yves Leconte
Réalité du dialogue de gestion précédant les réunions de bourses scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11107 posée par M. Jean-Yves Leconte
Accessibilité de l'enseignement français à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17621 posée par M. Jean-Yves Leconte
Campagne de bourses scolaires pour 2020-2021
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10403 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Traitement des plans de retraite par capitalisation pour l'attribution des bourses scolaires permettant d'étudier dans les lycées français à l'étranger
En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence