Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 03884 posée par M. Jean-Yves Leconte

Mise en oeuvre de l'aide à la scolarité dans les établissements français à l'étranger

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

27/12/2012
Pertinence
Question n° 04287 posée par M. Jean-Yves Leconte

Calendrier des réunions des commissions locales de bourses scolaires

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

31/01/2013
Pertinence
Question n° 07744 posée par M. Jean-Yves Leconte

Mode de calcul des bourses scolaires

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

01/08/2013
Pertinence
Question n° 09764 posée par M. Jean-Yves Leconte

Déconventionnement du lycée français de Mexico

Réponse du Ministère des affaires étrangères

19/12/2013
Pertinence
Question n° 11141 posée par M. Jean-Yves Leconte

Auxiliaires de vie scolaire dans les écoles françaises à l'étranger

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

10/04/2014
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21470 posée par M. Jean-Yves Leconte

Réalité du dialogue de gestion précédant les réunions de bourses scolaires

La question est caduque

28/04/2016
Pertinence
Question n° 11107 posée par M. Jean-Yves Leconte

Accessibilité de l'enseignement français à l'étranger

La question est caduque

27/06/2019
Pertinence
Question n° 13990 posée par M. Jean-Yves Leconte

Frais de scolarisation pris en charge pour les bourses scolaires

La question est caduque

23/01/2020
Pertinence
Question n° 17621 posée par M. Jean-Yves Leconte

Campagne de bourses scolaires pour 2020-2021

La question est caduque

27/08/2020
Pertinence