Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 91 trouvées

  1. Question n° 07761 posée par Mme Laurence Garnier

    Offre hospitalière en Pays de Redon

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02405 posée par M. Franck Montaugé

    Influenza aviaire : indemnisation et avenir des filières

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01947 posée par M. Philippe Paul

    Maintien de l'objectif de relier la pointe du Finistère à Paris en 3 heures en train

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01545 posée par M. Guillaume Gontard

    Grippe aviaire H5N1 et les dangers des élevages intensifs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00820 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Confinement des volailles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08837 posée par M. Philippe Paul

    Défense de la filière française de production de l'échalote traditionnelle

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24002 posée par M. Pierre Lacour

    Prime d'aménagement du territoire de la façade atlantique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne