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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 0962G posée par M. Franck Menonville
Brexit
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 19987 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero
Changements inhérents au Brexit qui auront lieu à partir du 1er janvier 2021
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Pertinence
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Question n° 22847 posée par M. Jean-Claude Requier
Conséquences du Brexit sur les voyages scolaires éducatifs
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises
Pertinence
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Question n° 22864 posée par M. François Bonhomme
Brexit et voyages scolaires éducatifs et séjours linguistiques
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises
Pertinence
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Question n° 22894 posée par M. Pierre-Antoine Levi
Conséquences des nouvelles modalités d'accès au Royaume-Uni sur les voyages scolaires éducatifs
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 25094 posée par M. Yves Détraigne
Baisse des subventions du programme Erasmus +
La question est caduque
Pertinence