Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 56 trouvées

  1. Question n° 1176S posée par Mme Nathalie Goulet

    Interdiction des réseaux d'influence des Frères musulmans en France et en Europe

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07798 posée par M. Fabien Genet

    Échanges universitaires avec le Royaume-Uni post-brexit

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07471 posée par M. Bruno Belin

    Ressortissants britanniques en France

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06050 posée par M. Jean-François Rapin

    Instauration du système d'entrée-sortie aux frontières de l'Union européenne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05685 posée par M. Patrice Joly

    Situation des habitants du Sierra Leone et visa de transit

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28142 posée par M. Henri Cabanel

    Séjour pour les ressortissants britanniques en France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25094 posée par M. Yves Détraigne

    Baisse des subventions du programme Erasmus +

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23752 posée par M. Frédéric Marchand

    Documents nécessaires pour se rendre au Royaume-Uni dans le cadre d'un voyage scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14659 posée par M. Laurent Lafon

    Exode des entreprises et de leurs employés du Royaume-Uni suite au Brexit

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02746 posée par M. Laurent Lafon

    Exode des entreprises et de leurs employés du Royaume-Uni suite au Brexit

    La question est caduque

    Pertinence Faible