Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

Question n° 0935G posée par M. Richard Yung

Suites du Brexit

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

08/07/2016
Pertinence
Question n° 0937G posée par Mme Colette Mélot

Brexit

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

08/07/2016
Pertinence
Question n° 1057G posée par M. Jean-Claude Requier

Brexit

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

02/12/2016
Pertinence
Question n° 1153G posée par M. Michel Boutant

Relation franco-allemande

Réponse du Premier ministre

15/02/2017
Pertinence
Question n° 1165G posée par M. Olivier Cadic

Brexit

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

24/02/2017
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 02746 posée par M. Laurent Lafon

Exode des entreprises et de leurs employés du Royaume-Uni suite au Brexit

La question est caduque

18/01/2018
Pertinence
Question n° 14659 posée par M. Laurent Lafon

Exode des entreprises et de leurs employés du Royaume-Uni suite au Brexit

La question est caduque

05/03/2020
Pertinence
Question n° 25094 posée par M. Yves Détraigne

Baisse des subventions du programme Erasmus +

La question est caduque

28/10/2021
Pertinence
Question n° 28142 posée par M. Henri Cabanel

Séjour pour les ressortissants britanniques en France

La question est caduque

09/06/2022
Pertinence