Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 28591 posée par M. Hubert Martin
Mines de fer des bassins de Briey et Longwy: exploitation
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 15732 posée par M. Hubert Martin
Versement de la redevance des mines du bassin de Briey
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 27097 posée par M. Hubert Martin
Création d'une seconde chambre au tribunal de grande instance de Briey (Meurthe-et-Moselle)
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
-
Question n° 08812 posée par M. Hubert Martin
Situation des agriculteurs du nord de la Meurthe-et-Moselle
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 10078 posée par M. Hubert Martin
Suppression de commissariats de police en Meurthe-et-Moselle
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 16732 posée par M. Hubert Martin
Cessation des activités de la mine de Mairy-Mainville
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence