Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
2284 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2121 trouvées
-
Question n° 31757 posée par M. Claude Fuzier
Office du tourisme français de Bruxelles: information du public
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
-
Question n° 34572 posée par M. Pierre Jeambrun
Application du traité de Bruxelles
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 02096 posée par M. Jean Cluzel
Répercussion intégrale à la production des décisions prises à Bruxelles pour la campagne 1981
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 06246 posée par M. Jean Cluzel
Répercussion au niveau des producteurs des décisions prises à Bruxelles
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 08691 posée par M. Jean Cluzel
Prix agricoles: répercussion aux producteurs des décisions de Bruxelles
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 163 trouvées
-
Question n° 00633 posée par M. Marcel Gargar
Suppression éventuelle de l'octroi de mer: conséquences
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 00691 posée par M. Albert Voilquin
CEE et exportations céréalières françaises
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02263 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin
Palmipèdes gras: suspension des prêts spéciaux de modernisation
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 04793 posée par M. Louis Minetti
Situation des viticulteurs du Midi
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 04981 posée par M. Roland Courteau
Distillation obligatoire: pénalisation de la production méridionale
La question est caduque
Pertinence