Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 55 trouvées

  1. Question n° 08778 posée par Mme Françoise Cartron

    Présence du service public postal en zone rurale

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1177S posée par M. René-Pierre Signé

    Organisation territoriale de La Poste

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24631 posée par M. Gérard Dériot

    Présence de La Poste sur les territoires

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14879 posée par M. Gérard Roujas

    Détérioration de La Poste en zone rurale

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14340 posée par M. André Rouvière

    Réduction des services postaux

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13228 posée par M. Serge Franchis

    Retrait de la présence postale en milieu rural

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22535 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Service public postal dans les communes rurales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03098 posée par M. Joël Bourdin

    Fonctionnement des bureaux de poste en zones rurales

    La question est caduque

    Pertinence Forte