Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 15704 posée par M. Jacques Dominati

    Conséquences en France de l'accident de Tchernobyl du 26 avril 1986

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06804 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Lutte contre la pollution par les pluies acides

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01530 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

    Protection du site des Saintes-Maries-de-la-Mer

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18449 posée par M. Louis Minetti

    Montant de la redevance irrigation due par les agriculteurs

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16103 posée par M. Charles Ginésy

    Bilan de la convention de Ramsar

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0126S posée par M. Louis Minetti

    Provence-Alpes-Côte d'Azur: stations d'épuration

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte