Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 21433 posée par M. Pierre Laurent

Projet du métro d'Abidjan

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

11/03/2021
Pertinence
Question n° 19248 posée par M. Pierre Laurent

Projet du métro d'Abidjan

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

03/12/2020
Pertinence
Question n° 20887 posée par M. Jean-Paul Fournier

Situation de nos concitoyens français installés en Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

31/03/2016
Pertinence
Question n° 20252 posée par M. Michel Billout

Situation des droits de l'homme en Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

25/02/2016
Pertinence
Question n° 04895 posée par Mme Cécile Cukierman

Situation des droits de l'homme en Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère des affaires étrangères

21/02/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26850 posée par Mme Françoise Férat

Mise en oeuvre de programmes pour la sécurité et l'accès aux soins et à la justice des femmes ivoiriennes

La question est caduque

05/04/2007
Pertinence
Question n° 23745 posée par M. Christian Cointat

Convention fiscale franco-ivoirienne: domicile fiscal

La question a été transformée.

29/06/2006
Pertinence
Question n° 03408 posée par M. Robert del Picchia

Situation de crise pour les entreprises françaises en Côte d'Ivoire

La question est caduque

24/10/2002
Pertinence