Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 0009S posée par M. Thierry Foucaud

Contrats aidés dans l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/07/2012
Pertinence
Question n° 1112S posée par Mme Bernadette Bourzai

Difficultés de l'insertion par l'activité économique

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

02/12/2010
Pertinence
Question n° 1114S posée par M. Marcel Rainaud

Renouvellement du dispositif des contrats d'accompagnement dans l'emploi

Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

02/12/2010
Pertinence
Question n° 1115S posée par Mme Mireille Schurch

Conséquences de l'arrêt des aides de l'État aux CAE en cours d'année

Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

02/12/2010
Pertinence
Question n° 1086S posée par M. Alain Fouché

Avenir des contrats aidés

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

04/11/2010
Pertinence