Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 23468 posée par M. Jean-François Voguet

    Avenir des enseignants d'EPS, vacataires et contractuels

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10657 posée par M. Thierry Foucaud

    Dégradation de la pratique physique et sportive des jeunes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10668 posée par M. Michel Sergent

    Dégradation du sport scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10683 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Inquiètude relative aux moyens mis en oeuvre pour l'éducation physique et sportive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10805 posée par M. Ivan Renar

    Enseignement de l'EPS au collège et au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 20528 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

    Ouvrir 1 500 postes au certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique et sportive en 2021

    La question est caduque

    Pertinence Faible