Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 02347 posée par M. Hervé Gillé

    Place de l'éducation sportive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07668 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Situation de l'enseignement de l'éducation physique et sportive dans le secondaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04554 posée par M. Michel Savin

    Place de l'éducation physique et sportive à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03811 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Concours externe de recrutement d'enseignants d'éducation physique et sportive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19215 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Effectifs insuffisants d'enseignants d'éducation physique et sportive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20528 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

    Ouvrir 1 500 postes au certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique et sportive en 2021

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16262 posée par M. Michel Dagbert

    Concours internes de l'enseignement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13212 posée par Mme Catherine Troendlé

    Urgence d'une ouverture de 1 500 postes aux concours de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible