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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 67 trouvées
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Question n° 14131 posée par M. Jean Louis Masson
Moyens des structures d'accueil pour handicapés mentaux
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
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Question n° 14149 posée par M. Jean Louis Masson
Prise en charge des adultes polyhandicapés de Moselle
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
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Question n° 07271 posée par Mme Odette Terrade
Difficultés de trésorerie des ateliers de l'Etat
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 07307 posée par M. Jean Louis Masson
Accueil des adultes handicapés, notamment en Moselle
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 07239 posée par M. Nicolas About
Parution du décret d'application permettant la mise en oeuvre de l'amendement Creton
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 30420 posée par M. Guy Fischer
Création d'établissements destinés à l'accueil des jeunes adultes handicapés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25859 posée par M. Philippe Madrelle
Indemnisation et prise en charge spécifique des victimes d'un traumatisme crânien
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25499 posée par M. Louis Grillot
Prise en charge des traumatisés crâniens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25261 posée par M. Serge Franchis
Prise en charge médico-sociale et sanitaire des traumatisés crâniens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24547 posée par M. Bertrand Auban
Prise en charge sanitaire et médico-sociale des traumatisés crâniens
La question est caduque
Pertinence