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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 59 trouvées
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Question n° 02223 posée par M. Jean Cluzel
Information de l'opinion sur les problèmes de la construction européenne
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 26866 posée par M. Jean Cluzel
Défense de la production de viande ovine en France
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00088 posée par M. Jean Cluzel
Coopération économique et monétaire au sein des communautés européennes
Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 29002 posée par M. Jean Cluzel
Elevage ovin: réglementation communautaire
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 29003 posée par M. Jean Cluzel
Elevage bovin: réglementation communautaire
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 02164 posée par M. Jean Cluzel
C.E.E.: projet de règlement en matière de viande ovine
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02401 posée par M. Jean Cluzel
Négociation concernant le système dit des montants compensatoires
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 00197 posée par M. Jean Cluzel
Résultat des négociations concernant les montants compensatoires
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 06006 posée par M. Jean Cluzel
Arrêté interministériel concernant les zones économiques défavorisées: application
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0027A posée par M. Jean Cluzel
Situation de l'élevage
La question est caduque
Pertinence