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95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 92 trouvées
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Question n° 01650 posée par M. Edouard Le Jeune
Formation en agriculture: stages à l'étranger
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02007 posée par M. Marcel Lucotte
Augmentation des abattages de vaches de réforme
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02105 posée par M. Auguste Cazalet
Problèmes des producteurs de maïs à la suite d'un projet de la commission de Bruxelles
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02161 posée par M. Marc Boeuf
Conséquences de l'accord entre la CEE et les Etats-Unis relatif aux importations de maïs
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02302 posée par M. Jean Cluzel
CEE: éventuelle importation de maïs des Etats-Unis sans droits de douane
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 09732 posée par M. Jacques Boyer-Andrivet
Production agricole et protection de l'environnement : application de la réforme de la politique agricole commune
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00264 posée par M. Jacques Boyer-Andrivet
Application du " Livre Vert " de la Commission européenne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04892 posée par M. Edouard Le Jeune
Limitation des aides à l'installation des jeunes agriculteurs de Bretagne
La question est caduque
Pertinence