Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 01650 posée par M. Edouard Le Jeune

    Formation en agriculture: stages à l'étranger

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03404 posée par M. Edouard Le Jeune

    CEE: distorsions du marché de la viande bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00751 posée par M. Jean Pourchet

    Programme de gel des terres

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03072 posée par M. Yves Le Cozannet

    Prime d'incorporation des céréales dans l'alimentation animale

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03093 posée par M. Roland du Luart

    Situation juridique de l'activité agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 04892 posée par M. Edouard Le Jeune

    Limitation des aides à l'installation des jeunes agriculteurs de Bretagne

    La question est caduque

    Pertinence Faible